Conseil Municipal du 20 juin 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W92 Page 015Séance du 20 juin 1991 - Registre 169W92 Page 015 - Délibération
169W92 Page 019Approbation de l'avant projet détaillé des travaux d'extension de l'Hôtel de Ville (troisième tranche) - Registre 169W92 Page 019 - Délibération
169W92 Page 020Budget supplémentaire 1991 - Registre 169W92 Page 020 - Délibération
169W92 Page 025Personnel communal : Remboursement de frais de déplacement pour la responsable des Haltes-Garderies|-|Suppression de postes - Registre 169W92 Page 025 - Délibération
169W92 Page 027Renouvellement d'un contrat de travail|-|Convention avec la ville de Gagny pour mise à disposition d'un maître nageur sauveteur pendant le mois de juillet - Registre 169W92 Page 027 - Délibération
169W92 Page 028Révision du loyer annuel de la S.A.R.L BERNARD consultants pour des locaux au 18/20 rue Gustave NAST - Registre 169W92 Page 028 - Délibération
169W92 Page 029Avenant a bail avec l'Etat pour mise à disposition du service national des examens du permis de conduire, d'un local situé dans le bâtiment du groupe scolaire PASTEUR - Registre 169W92 Page 029 - Délibération
169W92 Page 030Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d'accueil et les communes de résidence année scolaire 1991/1992 - Registre 169W92 Page 030 - Délibération
169W92 Page 032Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes de l'école des Tournelles|-|Conventions d'occupation de locaux scolaires - Registre 169W92 Page 032 - Délibération
169W92 Page 033Convention avec la S.C.I FOCH PASTEUR pour occupation du domaine public 29 avenue Foch pour installation de chantier - Registre 169W92 Page 033 - Délibération
169W92 Page 035Demandes de subventions pour espaces verts publics autour du Fort (deuxième et troisième tranche) - Registre 169W92 Page 035 - Délibération
169W92 Page 039Acquisition de terrains autour du Fort de Chelles - Registre 169W92 Page 039 - Délibération
169W92 Page 040Bordereau de prix des travaux de répartitions de voirie|-|Exploitation du chauffage dans les bâtiments communaux approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 040 - Délibération
169W92 Page 041Construction de trois courts de tennis couverts et d'un club House Maurice BAQUET, approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 041 - Délibération
169W92 Page 043Restructuration du plateau d'évolution sportive au collège WECZERKA, approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 169W92 Page 043 - Délibération
169W92 Page 044Evolution des tarifs du marché - Registre 169W92 Page 044 - Délibération
169W92 Page 046Convention avec CHELLES DYNAMIC JEUNE pour actions de nettoiement - Registre 169W92 Page 046 - Délibération
169W92 Page 047Restauration scolaire avenant N°5 au traité de concession - Registre 169W92 Page 047 - Délibération
169W92 Page 048Tarifs des restaurants scolaires. Augmentation du prix des repas - Registre 169W92 Page 048 - Délibération
169W92 Page 050Tarifs de la fête foraine - Registre 169W92 Page 050 - Délibération
169W92 Page 051Versement complémentaire au budget du groupement d'intérêt économique - Registre 169W92 Page 051 - Délibération
169W92 Page 052Dénomination du collège rue du TIR|-|Désignation de délégués du conseil municipal auprès de divers organismes - Registre 169W92 Page 052 - Délibération
169W92 Page 053Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 169W92 Page 053 - Délibération
169W92 Page 054Compte rendu des observations de la chambre régionale des comptes. Jugement définitif - Registre 169W92 Page 054 - Délibération
169W92 Page 055Communications diverses - Registre 169W92 Page 055 - Délibération